Crédits et mentions légales

1. L'éditeur du site est la société MCD SAS, dont le siège social est situé à STRASBOURG, 203 avenue de Colmar, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de STRASBOURG sous le numéro 408 992 667.

Le Directeur de la Publication est Monsieur Eric PETITDEMANGE, Directeur Général.

2. L'hébergeur du site est la société OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix.

3. L'utilisation de ce site implique l'acceptation sans réserve des conditions qui suivent.

4. Ce site n'est pas un site marchand.

5. Les informations diffusées sur ce site sont actualisées et vérifiées périodiquement. Elles n'ont cependant pas un caractère contractuel ; en conséquence, la responsabilité de la société éditrice et/ou de ses représentants ne pourra être recherchée en cas d'inexactitude ou d'omission.
- Le site contient notamment des fiches d'informations sur les produits et/ou l'usage des produits. Malgré l'attention portée à la rédaction de ces fiches, la société éditrice ne peut assumer une quelconque responsabilité du fait des informations communiquées (composition, formules d'emploi, recettes techniques, …).
Il est rappelé ici que les produits nécessitent préalablement à leur utilisation la lecture attentive des notices ou des précautions d'emploi qui y sont jointes puis le respect des consignes données. La société éditrice décline toute responsabilité quant à l'utilisation d'un produit qui ne serait pas conforme aux conseils donnés par le fabricant.
- Les offres promotionnelles des points de ventes sont annoncées et réalisées sous la seule responsabilité des sociétés exploitant les points de ventes concernés.
- Ce site comporte des liens vers d'autres sites. La société éditrice n'est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé.
- La société éditrice n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable. Pour créer un lien, déposer une demande de contact sur le site.

6. La marque « MOBOA » est une marque déposée. Elle est protégée à ce titre. L'ensemble du contenu de ce site est lui-même protégé par le droit d'auteur. En conséquence, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'auteur.

7. Il est strictement interdit à l'utilisateur de télécharger, d'afficher, de transmettre par e-mail ou de reproduire, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit le contenu de ce site à des fins autres que privées sauf accord exprès, préalable et écrit de l'éditeur.

8. L'utilisateur s'engage à ne pas télécharger, afficher, transmettre par e-mail, ou de quelque manière que ce soit vers le site et, le cas échéant, à partir du site, tout contenu (textes, images, photos, sons, liens hypertextes…) dénigrant quelque personne que ce soit ou portant atteinte à un tiers, ou tout contenu qui n'aurait pas le droit d'être diffusé s'agissant notamment d'informations considérées comme confidentielles. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu illicite et/ou incitatif et/ou constitutif de crimes et/ou de délits susceptible d'entraîner la responsabilité de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à la diffusion d'un tel contenu. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient en être la conséquence.

9. L'utilisateur s'engage également à ne pas perturber le bon fonctionnement du site par des actes ayant pour objet ou ayant pour effet de nuire au site, à l'éditeur ou aux autres utilisateurs tels que l'usurpation de l'identité ou de l'adresse d'un autre utilisateur, la manipulation de ses identifiants (noms de domaine, adresse e-mail, …), la transmission de spamming (offre promotionnelle) ou de junk-mail (chaînes de lettres ou sollicitations).

10. L'utilisateur du site en téléchargeant, affichant, transmettant un contenu (textes, images, photos, sons, …) déclare et garantit que celui-ci n'a pas de caractère confidentiel et est libre de tout droit lui appartenant ou appartenant à autrui. L'éditeur ou tout tiers qu'il se substituerait est autorisé, sans exception ni réserve, à exploiter à titre gratuit en France et à l'étranger tout contenu laissé par un utilisateur sur le site.

11. L'utilisateur est informé que l'éditeur peut être amené à transmettre toute information collectée sur ce site, à des tiers tels que des sociétés de services ou des partenaires commerciaux.

12. Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (n°1419886). L'utilisateur peut exercer auprès de la société MCD - 203 avenue de Colmar, 67100 STRASBOURG, son droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant (article 34 de la loi "informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978). Il peut de même s'opposer à la diffusion sur Internet ou à la transmission à des tiers de ces mêmes données (article 26 de la loi "informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978).

13. Tous droits réservés. La reproduction de tout ou partie du matériel contenu sur ce site est interdite sans l'autorisation écrite de l'auteur.

14. Ce site est soumis aux lois et règlements français.

RECHERCHER 
NOS AGENCES INFOS PRATIQUES ESPACE PRO CONTACT A LA UNE DIAGNOSTIC ENERGETIQUE Visite virtuelle de maisons bois
©2009 MOBOA | Réalisation INTERPROS
Mentions légales - Optimisation - Liens utiles - Plan du site - Contact - Espace presse - Crédits photos